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Marques déposées par monsieur Gilbert MARC
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"SAUCISSES D'OUESSANT"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SAUCISSES D'OUESSANT"
Monsieur Gilbert MARC
Monsieur Louis René MALGORN

Numéro de dépôt :
3103636
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2011
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Présentation de la marque "SAUCISSES D'OUESSANT"

Déposée le 5 juin 2001 par monsieur Gilbert MARC et monsieur Louis René MALGORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "SAUCISSES D'OUESSANT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Les déposants sont monsieur Gilbert MARC domicilié(e) demeurant à 33 Rue Anatole France, 29200 BREST - France et monsieur Louis René MALGORN domicilié(e) demeurant à Le Bourg, 29242 OUESSANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND QUENTEL - France.

La marque "SAUCISSES D'OUESSANT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SAUCISSES D'OUESSANT" est expirée depuis le 5 juin 2011.

Gilbert MARC a également déposé les autres marques suivantes : "PRODUITS D'OUESSANT" , Saucisses de Molène


Monsieur Gilbert MARC - demeurant à 33 Rue Anatole France, 29200 BREST - France

Monsieur Louis René MALGORN - demeurant à Le Bourg, 29242 OUESSANT - France


BERTRAND QUENTEL - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376760 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Viande, gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; saucisson. Produits agricoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants. Volailles (à l'exception des volailles doméstiques abattues du genre “ Gallus ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.